{"id":3946,"date":"2017-04-18T09:11:54","date_gmt":"2017-04-18T08:11:54","guid":{"rendered":"http:\/\/www.terresens.com\/?p=3946\/"},"modified":"2017-04-18T10:18:10","modified_gmt":"2017-04-18T09:18:10","slug":"investir-au-portugal","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.terresens.com\/fr\/investir-au-portugal\/","title":{"rendered":"Portugal : Investir au Portugal – MAGAZINE TERRESENS #5"},"content":{"rendered":"

Investir au Portugal<\/strong><\/span><\/h2>\n

A l\u2019heure o\u00f9<\/strong> 73 biens immobiliers seraient achet\u00e9s chaque jour au Portugal par des \u00e9trangers<\/strong>, l\u2019avocat Pedro Pinto d\u00e9crypte l\u2019attractivit\u00e9 de Lisbonne, capitale \u00ab start up\u00a0\u00bb d\u2019un pays \u00e0 la qualit\u00e9 de vie exemplaire<\/strong><\/span><\/h2>\n

Textes par : Jocelyne Vidal \u2013 Article issu du Magazine Terr\u00e9sens 5<\/small><\/em><\/p>\n

 <\/p>\n

D\u2019o\u00f9 vient selon vous, l\u2019engouement\u00a0des investisseurs \u00e9trangers pour le Portugal?<\/strong><\/span><\/h3>\n

Je crois que cet engouement vient du fait que le Portugal est per\u00e7u aujourd\u2019hui comme un pays pr\u00e9sentant d\u2019excellentes conditions en termes de qualit\u00e9 de vie, de s\u00e9curit\u00e9, d\u2019accueil et d\u2019int\u00e9gration des \u00e9trangers. Cette sensation de s\u00e9curit\u00e9 et d\u2019hospitalit\u00e9 dans un environnement de plus en plus cosmopolite, fait du Portugal une destination privil\u00e9gi\u00e9e pour les retrait\u00e9s, comme pour les investisseurs et les porteurs de\u00a0 projets.<\/p>\n

Ainsi Lisbonne est-elle aujourd\u2019hui consid\u00e9r\u00e9e comme une ville \u00ab\u00a0start up\u00a0\u00bb, id\u00e9ale aux yeux des jeunes entrepreneurs, pour initier de nouveaux projets. Et Porto va suivre, avec une dynamique sp\u00e9cifique.\u00a0 En attendant, tous les projecteurs se braquent sur Lisbonne. La capitale vient en effet de recevoir la premi\u00e8re r\u00e9union de la conf\u00e9rence mondiale \u00ab\u00a0Web Summit\u00a0\u00bb. Apr\u00e8s avoir accueilli plus de 50.000 conf\u00e9renciers, entrepreneurs et multinationales du secteur, cette conf\u00e9rence mondiale s\u2019est ancr\u00e9e pour trois ans dans la capitale portugaise.<\/p>\n

Par ailleurs , certains avantages fiscaux, tel le r\u00e9gime du r\u00e9sident non habituel, jouent un r\u00f4le d\u00e9cisif pour s\u00e9duire un nombre important d\u2019acqu\u00e9reurs potentiels de maisons au Portugal.<\/p>\n

Pouvez-vous nous donner quelques exemples de prix au m2 \u00e0 Lisbonne\u00a0?<\/strong><\/span><\/h3>\n

A Lisbonne le march\u00e9 de l\u2019immobilier offre une large palette de prix\u00a0. Pour l\u2019achat d\u2019un appartement, les premiers prix se situent entre 2 301\u20ac \/m2 et 3 552\u20ac\/m2. Comptez\u00a0 4 754\u20ac\/m2 en cat\u00e9gorie moyenne, 5 789\u20ac\/m2 pour un appartement de bon standing et 7 882\u20ac\/m2 pour un appartement de prestige. En ce qui concerne les maisons, l\u2019offre d\u00e9marre entre 1 580\u20ac\u00a0 et 2 778\u20ac le m\u00e8tre carr\u00e9 et affiche des prix de 3 497\u20ac\/m2 pour des maisons de standing moyen, 4 054 \u00e0 5 766\u20ac\/m2 pour des demeures d\u2019exception.<\/p>\n

\"tram<\/a><\/p>\n

Quel est le r\u00e9gime fiscal d\u2019un Fran\u00e7ais qui choisit de s\u2019installer au Portugal\u00a0?<\/strong><\/span><\/h3>\n

Tout citoyen fran\u00e7ais qui d\u00e9cide de transf\u00e9rer sa r\u00e9sidence fiscale au Portugal sera impos\u00e9 selon le principe de l\u2019imposition universelle, c\u2019est-\u00e0-dire que l\u2019imp\u00f4t sur le revenu des personnes physique (IRS) portera sur l\u2019ensemble de ses revenus, y compris ceux obtenus hors du territoire portugais.<\/p>\n

Cependant, il a la possibilit\u00e9 de demander le statut de \u00ab r\u00e9sident non habituel \u00bb, actuellement en vigueur au Portugal et soumis \u00e0 certaines conditions. Ce statut peut \u00eatre demand\u00e9 par toute personne \u00e9tablissant sa r\u00e9sidence fiscale sur le territoire portugais, \u00e0 condition de ne pas y avoir \u00e9t\u00e9 r\u00e9sidente au cours des cinq ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes. Le statut de \u00ab\u00a0r\u00e9sident non habituel\u00a0\u00bb est attribu\u00e9 pour une dur\u00e9e de 10 ans, y compris l\u2019ann\u00e9e de son inscription comme r\u00e9sident sur le territoire portugais.<\/p>\n

Les revenus per\u00e7us par un r\u00e9sident non habituel sont impos\u00e9s de la fa\u00e7on suivante\u00a0:<\/p>\n

    \n
  1. Revenus de source portugaise<\/strong><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

    Les revenus nets des cat\u00e9gories A (travail salari\u00e9) et B (travail ind\u00e9pendant) provenant d\u2019activit\u00e9s \u00e0 haute valeur ajout\u00e9e, \u00e0 caract\u00e8re scientifique, artistique ou technique, per\u00e7us par des r\u00e9sidents non habituels sur le territoire portugais, sont impos\u00e9s au taux sp\u00e9cial de 20%, si l\u2019option de leur englobement n\u2019est pas exerc\u00e9e. Cette option de l\u2019englobement, si elle est effective, implique l\u2019obligation d\u2019englober la totalit\u00e9 des revenus de la m\u00eame cat\u00e9gorie. En ce qui concerne les autres revenus des cat\u00e9gories A et B (non consid\u00e9r\u00e9s \u00e0 haute valeur ajout\u00e9e) et les revenus des autres cat\u00e9gories per\u00e7us par des r\u00e9sidents non habituels, ils sont englob\u00e9s et impos\u00e9s selon les r\u00e8gles g\u00e9n\u00e9rales \u00e9tablies dans le Code de l\u2019IRS.<\/p>\n

      \n
    1. Revenus de source \u00e9trang\u00e8re<\/strong><\/span><\/li>\n<\/ol>\n

      Ces revenus sont exon\u00e9r\u00e9s en vertu des conventions internationales tendant \u00e0 \u00e9viter la double imposition.<\/p>\n

      \"pont<\/a><\/p>\n

      \u00a0De quel dispositif fiscal b\u00e9n\u00e9ficie l\u2019acqu\u00e9reur d\u2019une r\u00e9sidence secondaire au Portugal\u00a0? <\/strong><\/span><\/h3>\n

      Les Fran\u00e7ais qui ont fait le choix d\u2019une r\u00e9sidence secondaire au Portugal sont des r\u00e9sidents non habituels sur notre territoire. Ils per\u00e7oivent \u00e0 l\u2019\u00e9tranger les revenus d\u2019un travail salari\u00e9 et b\u00e9n\u00e9ficient de l\u2019exon\u00e9ration, \u00e0 condition, soit d\u2019\u00eatre impos\u00e9s dans l\u2019autre \u00c9tat contractant, conform\u00e9ment \u00e0 la convention visant \u00e0 \u00e9viter la double imposition sign\u00e9e entre le Portugal et cet \u00c9tat, soit d\u2019\u00eatre impos\u00e9s dans l\u2019autre pays, territoire ou r\u00e9gion o\u00f9 ils sont domicili\u00e9s. En l\u2019absence de convention visant \u00e0 \u00e9viter la double imposition sign\u00e9e avec le Portugal, il faudra apporter la preuve que les revenus ne proviennent pas du territoire portugais, au regard des crit\u00e8res pr\u00e9vus \u00e0 l\u2019article 18-1 du CIRS.<\/p>\n

      Ajoutons que les revenus du travail ind\u00e9pendant, les revenus du capital, les revenus fonciers et les gains provenant de plus-values b\u00e9n\u00e9ficient de l\u2019exon\u00e9ration, si l\u2019on r\u00e9unit l\u2019une des deux conditions suivantes\u00a0:<\/p>\n

        \n
      1. a) Ils sont impos\u00e9s dans l\u2019autre \u00c9tat contractant, conform\u00e9ment \u00e0 la convention visant \u00e0 \u00e9viter la double imposition sign\u00e9e entre le Portugal et cet \u00c9tat\u00a0;<\/li>\n
      2. b) Ils sont impos\u00e9s dans l\u2019autre pays, territoire ou r\u00e9gion, conform\u00e9ment au mod\u00e8le de convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l\u2019OCDE, interpr\u00e9t\u00e9 selon les observations et les r\u00e9serves formul\u00e9es par le Portugal, dans les cas o\u00f9 il n\u2019existe pas de convention visant \u00e0 \u00e9viter la double imposition sign\u00e9e avec le Portugal, pour autant qu\u2019ils ne figurent pas sur la liste approuv\u00e9e par le ministre d\u2019\u00c9tat et des Finances (Arr\u00eat\u00e9 n\u00ba 292\/2011, du 8 novembre 2011) concernant les r\u00e9gimes d\u2019imposition privil\u00e9gi\u00e9e, clairement plus favorables, et que ces revenus ne soient pas consid\u00e9r\u00e9s comme obtenus sur le territoire portugais, au regard des crit\u00e8res pr\u00e9vus \u00e0 l\u2019article 18-1 du CIRS.<\/li>\n<\/ol>\n

        Notons enfin que les r\u00e9sidents non habituels sur le territoire portugais qui per\u00e7oivent des pensions et retraites de l\u2019\u00e9tranger b\u00e9n\u00e9ficient de l\u2019exon\u00e9ration, \u00e0 condition de se situer dans l\u2019un des deux cas suivants\u00a0:<\/p>\n

          \n
        1. a) Les revenus sont impos\u00e9s dans l\u2019autre \u00c9tat contractant, conform\u00e9ment \u00e0 la convention visant \u00e0 \u00e9viter la double imposition sign\u00e9e entre le Portugal et cet \u00c9tat\u00a0;<\/li>\n
        2. b) Ces revenus ne sont pas consid\u00e9r\u00e9s comme obtenus sur le territoire portugais, au regard des crit\u00e8res pr\u00e9vus \u00e0 l\u2019article 18-1 du CIRS.<\/li>\n<\/ol>\n

          \u00a0\"plage<\/a><\/strong><\/p>\n

          Dans quel cadre l\u00e9gal s\u2019inscrit l\u2019achat d\u2019une r\u00e9sidence secondaire au Portugal\u00a0?<\/strong><\/span><\/h3>\n

          L\u2019achat d\u2019une r\u00e9sidence secondaire au Portugal n\u2019implique pas que le propri\u00e9taire\u00a0 r\u00e9side dans cet \u00c9tat. Son achat est assujetti aux droits de mutation (Imp\u00f4t municipal sur les transmissions immobili\u00e8res \u00e0 titre on\u00e9reux \u2013 IMT) et aux droits de timbre, ainsi qu\u2019\u00e0 la taxe fonci\u00e8re annuelle (Imp\u00f4t municipal sur les immeubles \u2013 IMI).<\/p>\n

          Le propri\u00e9taire peut opter, s\u2019il n\u2019y \u00e9tablit pas sa r\u00e9sidence, pour la location classique de son bien immobilier (auquel cas il pourra d\u00e9duire des revenus provenant de la location les IMI et les droits de timbre pay\u00e9s) ou\u00a0 pour une location \u00e0 dur\u00e9e limit\u00e9e (\u201cshort term rental\u201d).<\/p>\n

          Les revenus provenant de la location urbaine classique sont assujettis dans l\u2019\u00c9tat o\u00f9 se situe le bien immobilier -le Portugal-,\u00a0 au taux d\u2019imposition autonome de 28%.<\/p>\n

          Dans le cas des revenus provenant du \u00ab logement local\u00a0\u00bb, la d\u00e9termination du revenu net de la cat\u00e9gorie B ob\u00e9it aux r\u00e8gles applicables aux r\u00e9sidents fiscaux au Portugal ([1]<\/a>.) b\u00e9n\u00e9ficiaires d\u2019un taux de 25%.<\/p>\n

          \u00a0<\/strong><\/p>\n

          Quel est le co\u00fbt des frais de notaire, des droits d\u2019enregistrement\u00a0?<\/strong><\/span><\/h3>\n

          \u00a0Les frais de notaire ne sont pas fix\u00e9s par la loi. Etant donn\u00e9e la privatisation de la profession de notaire au Portugal, les honoraires sont fix\u00e9s librement. Il n\u2019en est pas moins prudent de pr\u00e9voir une fourchette de 500 \u00e0 1 500\u20ac pour les honoraires du notaire lors de l\u2019acquisition d\u2019un bien immobilier. Quant aux co\u00fbts d\u2019enregistrement, ils sont fix\u00e9s dans la loi, chaque acte de registre foncier \u00e9tant pay\u00e9 250 \u20ac.<\/p>\n

          Dans le cadre d\u2019un investissement locatif, la loi portugaise prot\u00e8ge-t-elle le bailleur en cas d\u2019impay\u00e9s\u00a0?<\/p>\n

          \u00a0 Les changements r\u00e9cemment intervenus dans la l\u00e9gislation des baux, ont cr\u00e9\u00e9 un encadrement favorable \u00e0 la protection \u00a0du bailleur en cas de d\u00e9faillance de paiement des loyers par le locataire, pourvu que les contrats de bail soient biens r\u00e9dig\u00e9s et contiennent les clauses ad\u00e9quates. Dans ce cadre, la loi pr\u00e9voit aujourd\u2019hui une proc\u00e9dure administrative plus rapide pour l\u2019\u00e9viction des locataires d\u00e9faillants.<\/p>\n

          Est-il encore temps d\u2019investir au Portugal\u00a0?<\/p>\n

          \u00a0Absolument, surtout \u00e0 Lisbonne , \u00e0 Porto et dans d\u2019autres r\u00e9gions concern\u00e9es par des programmes de r\u00e9habilitation ou de renouvellement de zones d\u00e9grad\u00e9es. D\u2019importants programmes d\u2019appui \u00e0 ces investissements sont en cours, avec une forte adh\u00e9sion des municipalit\u00e9s et de l\u2019Etat portugais qui a fait sa priorit\u00e9 du d\u00e9veloppement du tourisme et de l\u2019attractivit\u00e9 du pays pour les \u2019investisseurs \u00e9trangers.<\/p>\n

          Vos conseils \u00e0 un futur investisseur\u00a0?<\/p>\n

          \u00a0\u00a0\u00a0 Disposer de bonnes informations sur l\u2019environnement \u00e9conomique du pays. S\u2019appuyer sur des conseils juridiques, fiscaux, financiers, commerciaux et techniques de qualit\u00e9. Comprendre les usages locaux, ne pas chercher \u00e0 transposer la r\u00e9alit\u00e9 de son pays d\u2019origine sur un projet d\u2019investissement au Portugal, s\u2019adapter au savoir-faire local, qui surprendra, j\u2019en suis s\u00fbr, dans le bon sens du terme…\u00a0 Le Portugal est reconnu pour l\u2019excellence de ses professionnels, au savoir-faire export\u00e9 dans le monde entier. D\u2019o\u00f9 l\u2019int\u00e9r\u00eat de recourir, au moins dans un premier temps, \u00e0 un partenaire local pour s\u2019impr\u00e9gner de la r\u00e9alit\u00e9 portugaise.<\/p>\n

          (1. )[1] Le \u00ab logement local \u00bb est consid\u00e9r\u00e9 comme une activit\u00e9 de prestation de services d\u2019h\u00e9bergement (article 4 du DL n\u00ba 128\/2014). Ce sont donc des revenus de la cat\u00e9gorie B.<\/small>Si le montant de ces revenus ne d\u00e9passe pas 200.000 \u20ac, ils rel\u00e8vent du r\u00e9gime comptable simplifi\u00e9 (m\u00eame s\u2019il est toujours possible d\u2019opter pour la comptabilit\u00e9 organis\u00e9e) et le coefficient appliqu\u00e9 est de 0,15, c\u2019est-\u00e0-dire que seuls 15% des revenus sont impos\u00e9s et que 85% des revenus provenant du \u00ab\u00a0logement local \u00bb sont consid\u00e9r\u00e9s d\u2019office comme des charges. Il faut pr\u00e9ciser toutefois que le nouveau Budget de l\u2019\u00c9tat pour 2017 pr\u00e9voit une augmentation du coefficient de 0,15 \u00e0 0,35.<\/small>Si le montant de ces revenus est sup\u00e9rieur \u00e0 200.000 \u20ac, ils rel\u00e8vent obligatoirement du r\u00e9gime de comptabilit\u00e9 organis\u00e9e, o\u00f9 le montant imposable est calcul\u00e9 apr\u00e8s d\u00e9duction de toutes les charges r\u00e9elles concernant le bien.<\/small><\/p>\n

          <\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"Investir au Portugal A l\u2019heure o\u00f9 73 biens immobiliers seraient achet\u00e9s chaque jour au Portugal par des \u00e9trangers, l\u2019avocat Pedro Pinto d\u00e9crypte l\u2019attractivit\u00e9 de Lisbonne, capitale \u00ab start up\u00a0\u00bb d\u2019un pays \u00e0 la qualit\u00e9 de vie exemplaire Textes par : Jocelyne Vidal \u2013 Article issu du Magazine Terr\u00e9sens 5   D\u2019o\u00f9 vient selon vous, l\u2019engouement\u00a0des\u2026","protected":false},"author":18,"featured_media":3954,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[56,39],"tags":[],"class_list":["post-3946","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-lifestyle","category-magazine"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.terresens.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3946","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.terresens.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.terresens.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.terresens.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/18"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.terresens.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3946"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/www.terresens.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3946\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3956,"href":"https:\/\/www.terresens.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/3946\/revisions\/3956"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.terresens.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/3954"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.terresens.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3946"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.terresens.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=3946"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.terresens.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=3946"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}